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Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par E-CAL propriétaire du site zilbug.com met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment Le site zilbug.com appartient à E-CAL – SASU, Capital social 10 000 euros dont le siège social est situé à
l’adresse suivante : 2 Chemin de la Godille 69120 VAULX-EN-VELIN.

SIREN : 922 630 934 / TVA : FR 459 226 0934 / R.C.S : 922 630 934 R.C.S Lyon
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Le webmaster, Yunus CAL, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : contact@zilbug.com Le site zilbug.com est hébergé par IONOS, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France.

Développement :

IONOS
Adresse : 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines
Site Web : www.ionos.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web zilbug.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par E-CAL. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par E-CAL

En accord avec sa politique de communication, le site zilbug.com a pour vocation d’informer les
utilisateurs sur les services proposés par E-CAL, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site zilbug.com

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web zilbug.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurons pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à Yunus CAL : contact@zilbug.com.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web zilbug.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi «informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.